Marque enregistrée - Marque en vigueur

VELOUR FRACAS
HTHEORIA

Numéro de dépôt :
4671542
Date de dépôt :
01/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2030
VELOUR FRACAS de HTHEORIA

Présentation de la marque VELOUR FRACAS

Déposée par voie électronique le 1 août 2020 par HTHEORIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VELOUR FRACAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est HTHEORIA domicilié(e) 90 rue La Fayette - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTHEORIA, Madame Marlène STAIGER domicilié(e) 90 rue la fayette - 75009 - PARIS - France.

La marque VELOUR FRACAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4671542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOUR FRACAS arrivera à expiration en date du 1 août 2030.

HTHEORIA a également déposé les autres marques suivantes : ELECTRIC VELVET , MIDI FAUVE , HTHEORIA , AMOUR MATADOR , CARAVANE SOUPIR , ODYSS TEMPUS , H.THEORIA , AMOUR MACHIAVEL , OPUS TEMPUS , CUIR LOINTAIN


HTHEORIA - 90 rue La Fayette - 75009 - Paris - France


HTHEORIA, Madame Marlène STAIGER - 90 rue la fayette - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.